Votre sous-traitant est-il assuré?

Les activités de sous-traitance peuvent représenter un risque en responsabilité civile pour votre entreprise. Si le travail n’est pas accompli correctement et qu’un sinistre survient, votre assureur et vous pourriez en assumer les coûts.

Attestation d’assurance
Sauf pour les projets couverts en vertu de la police de responsabilité civile globale de chantier, des entreprises de nombreux secteurs d’activité demanderont une attestation d’assurance pour certifier l’existence d’une garantie. Elle contient les renseignements sur la garantie de l’assuré. Vous devriez toujours exiger que votre sous-traitant vous présente son attestation d’assurance qui précise la teneur de son assurance responsabilité civile.

Ce document doit être présenté par le sous-traitant avant chaque projet ou, s’il travaille régulièrement pour vous, chaque année. Qu’il soit assuré ou non, le sous-traitant pourrait vous faire perdre votre entreprise et ruiner votre réputation. De quelle façon?

  1. Si le sous-traitant n’est pas assuré, votre société d’assurance et vous pourriez avoir à assumer les coûts du sinistre.
  2. Si l’assurance du sous-traitant n’est pas suffisante, votre société d’assurance et vous pourriez avoir à assumer les coûts du sinistre.
  3. Si votre société d’assurance doit payer à cause de votre sous-traitant :
    • Votre historique des sinistres en sera touché.
    • Vos primes pourraient augmenter.
    • Vos franchises pourraient augmenter.
    • Votre assurabilité pourrait être touchée.

Enfin, assurez-vous d’obtenir les antécédents professionnels complets du sous-traitant. Essayez de savoir s’il a déjà accompli des tâches semblables. Discutez avec des entrepreneurs généraux avec lesquels il a travaillé afin d’obtenir leurs commentaires sur le respect des échéances et la qualité du travail du sous-traitant en question. Procédez à une vérification de solvabilité et, bien entendu, assurez-vous de vérifier son historique des sinistres des trois dernières années.

Même si vous devez effectuer quelques recherches au moment de faire affaire avec un nouveau sous-traitant, cette démarche pourrait vous permettre d’économiser temps et argent à long terme.