Assurance Erreurs et omissions des fabricants: Liste d’auto‑vérification

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L’assurance Erreurs et omissions des fabricants peut vous aider à gérer ces types de scénarios. Toutefois, comment pouvez-vous réduire les risques d’être tenu responsable?

Une liste d’auto-vérification, comme celle présentée ci-dessous, constitue un bon moyen de confirmer que vous avez évalué efficacement les risques potentiels relatifs aux erreurs et omissions des fabricants.

Gestion

  • Est-ce qu’un comité de gestion de la sécurité des produits a été formé ou est-ce qu’un directeur
  • responsable a été nommé?
  • Est-ce que le comité organise régulièrement des rencontres?
  • Est-ce que le comité évalue les nouveaux produits?
  • Est-ce que les décisions du comité sont inscrites dans un registre?
  • Est-ce que des registres sont tenus à jour pendant tout le cycle de vie du produit?
  • Le comité possède-t-il les pleins pouvoirs si des problèmes surviennent?

Ingénierie

  • Est-ce que les décisions conceptuelles sont inscrites dans un registre?
  • Est-ce que les essais effectués sur les modèles et les prototypes sont consignés dans un registre?
  • Est-ce que les normes volontaires et obligatoires sont respectées?
  • Est-ce que les produits sont évalués par un expert?

Contrôle de la qualité

  • Est-ce que le service possède un manuel de contrôle de la qualité?
  • Est-il utilisé activement?
  • Est-il mis à jour et passé en revue régulièrement?
  • Est-ce que chaque inspection est documentée dans un registre?
  • Est-ce que des registres sont tenus sur les fournisseurs?
  • Est-ce que les jauges et le matériel de test sont calibrés régulièrement?
  • Est-ce que les plaintes des clients sont traitées rapidement?
  • Est-ce que les mesures correctives sont documentées?
  • Est-ce que les pièces et les produits défectueux sont mis à l’écart?
  • Est-ce que des procédures de rappel ont été mises en place?

Fabrication

  • Est-ce que la fiabilité de la machinerie de production (chaînes de production) a été évaluée?
  • Est-ce que le taux de rejets de pièces a été évalué?
  • Est-ce que le rendement du fournisseur a été évalué?
  • Est-ce que les registres de production sont mis à jour quotidiennement?

Commercialisation

  • Est-ce que des membres du personnel ont reçu la formation nécessaire sur la façon de commercialiser le produit?
  • Est-ce que le matériel publicitaire, les brochures promotionnelles, les guides d’utilisation, les mises en garde et les étiquettes sont passés en revue régulièrement par le service juridique?
  • Est-ce que les plaintes des clients sont documentées et transmises à la haute direction?

Aspects juridiques

  • Est-ce qu’un plan d’action a été établi en cas de poursuite?

Si vous avez répondu « oui » à la plupart des questions ci-dessus, vous êtes sur la bonne voie pour réduire les risques d’erreurs et d’omissions des fabricants.

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